Statuts et Règlements Généraux FFF

Les statuts et règlements de la FFF sont à votre disposition. Ils comprennent les modifications adoptées lors de l'Assemblée Générale de la LFA du samedi 24 mars 2012 et des Assemblées Fédérales du samedi 17 décembre 2011 et du samedi 26 mai 2012.

 

  1. Statuts de la FFF
    Dispositions annexes aux statuts de la FFF
  2. Règlement Intérieur de la FFF
    Convention entre la FFF et la LFP
    Annexe à la Convention FFF - LFP - Direction Nationale du Contrôle de Gestion
    Protocole d'accord financier entre la FFF et la LFP  
  3. Règlements Généraux de la FFF
    Annexe 1 - Guide de procédure pour la délivrance des licences
    Annexe 2 - Règlement disciplinaire et barème des sanctions de référence pour comportement antisportif
    Annexe 3 - Rémunération des joueurs amateurs
    Annexe 4 - Règlement Fédéral de lutte contre le dopage
    Annexe 5 - Dispositions financières
    Annexe 6 - Règlementation de la pratique des Jeunes et des Féminines
    Annexe 7 - Règlement de la Commission Fédérale Médicale
    Annexe 8 - Charte Ethique du Football
    Annexe 9 – Manuel national pour l’octroi de la Licence UEFA Club et du Fair Play financier
    Annexe 10 - Le Label Club Fédéral
  4. Statuts particuliers
    Statut des Éducateurs et Entraineurs du Football Fédéral
    Statut de l'Éducateur Fédéral
    Statut de l'Arbitrage
    Statut du Football Diversifié
    Statut du Joueur Fédéral
    Statut de la Joueuse Fédérale
    Statut des Médecins d'Équipe Nationale
    Statut du Médecin des Équipes Nationales
    Statut du Médecin Fédéral Régional
    Statut du Médecin Fédéral National
    Statut des Masseurs Kinésithérapeutes d'Équipe Nationale
  5. Règlement des Agents Sportifs
  6. Règlement des pôles Espoirs et des sections sportives scolaires Elite
  7. Les Conventions avec les Fédérations affinitaires
    Convention FFF - UFOLEP et USEP
    Convention FFF - FSCF
    Convention FFF - FSGT
    Convention FFF - UGSEL
    Convention FFF - UNSS
    Convention FFF - FSSF
    Convention FFF - FFSE
    Convention FFF-FFSU
permance secrétariat 3 jours
journée festive 12 jours
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